Livraison rapide partout en France, chaleur sans effort.

Search

Besoin d'aide ? +33 7 56 89 82 50
Besoin d'aide ? +33 7 56 89 82 50

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet www.chaleurroyale.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.


1. Éditeur du site

Chaleur Royale
Adresse : 61 Rue de Lyon, 75012 Paris, France
Téléphone : +33 7 56 89 82 50
Email : info@chaleurroyale.com
Forme juridique :
Numéro SIRET :
Numéro de TVA intracommunautaire :


2. Hébergeur du site

Nom de l’hébergeur: Hostinger
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Contact : sales@hostinger.com


3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site www.chaleurroyale.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de Chaleur Royale ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de Chaleur Royale.


4. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles.
Pour exercer ce droit, contactez : info@chaleurroyale.com.
Les informations collectées via le site sont destinées exclusivement à Chaleur Royale et ne seront en aucun cas cédées à des tiers sans votre accord.


5. Responsabilité

Chaleur Royale s’efforce de fournir des informations précises et mises à jour sur le site. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour du site, qu’elles soient de son fait ou de celui de partenaires tiers.


6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Retour Haut de page
Comparer (0)